Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR
Notre Dame du Grandchamp, association

Numéro de dépôt :
3746463
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR de Notre Dame du Grandchamp

Présentation de la marque NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par Notre Dame du Grandchamp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Notre Dame du Grandchamp, association domicilié(e) 97 rue Royale - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BARRY domicilié(e) 140 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR est expirée depuis le 15 juin 2020.

Notre Dame du Grandchamp a également déposé les autres marques suivantes : ALTER PRO APPRENTISSAGE , ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES


Notre Dame du Grandchamp, association - 97 rue Royale - 78000 - Versailles - France


FRANCOIS BARRY - 140 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;

Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.